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Commune · Moult-Chicheboville
Sommaire de conseil municipal
Moult-Chicheboville encadre marchés publics et impôts
Le conseil municipal de Moult-Chicheboville a approuvé plusieurs commissions chargées d’organiser les marchés publics et le suivi fiscal local. Ces décisions structurent des procédures techniques qui influencent la transparence des achats communaux et la gestion des bases d’imposition.
Commune · Moult-Chicheboville
Le conseil municipal de Moult-Chicheboville a approuvé plusieurs commissions chargées d’organiser les marchés publics et le suivi fiscal local. Ces décisions structurent des procédures techniques qui influencent la transparence des achats communaux et la gestion des bases d’imposition.
29 mai 2026
TerritoireMoult-Chicheboville
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Représentants de Paris : les nominations adoptées
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École Hériot : Cancale attend des réponses sur l’avenir
Vie Scolaire, Jeunesse et Petite Enfance
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Élus, impôts, secours : Mordelles organise ses instances
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Departement · Morbihan
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Bilan des satellites et soutien aux collèges : les décisions du Conseil départemental du Morbihan
Departement · Morbihan
4 mars
Le Département du Morbihan Ajuste ses aides aux associations et au patrimoine pour plus de rigueur
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4 mars
Agence de Développement du Tourisme du Morbihan : Un rapport financier 2024 en tension
Intercommunalites
Intercommunalite · CC Arc Sud Bretagne
Sommaire de conseil intercommunal
Arc Sud Bretagne règle commissions, fiscalité et mandats
Le conseil communautaire d’Arc Sud Bretagne du 26 mai 2026 a surtout installé les rouages de travail du mandat : commissions, représentations extérieures, fiscalité locale et indemnités de l’exécutif. Ces décisions ne créent pas de nouveaux services, mais elles fixent le cadre dans lequel seront préparés plusieurs dossiers concrets pour les habitants.
8 juin 2026
Intercommunalite · CA Golfe du Morbihan - Vannes Agglomération
5 juin 2026
GMVA organise commissions et contrôle des services
Intercommunalite · CC Cingal-Suisse Normande
29 mai 2026
Cingal-Suisse Normande : finances, repas, transports
Intercommunalite · CC Pré-Bocage Intercom
5 juin 2026
Pré-Bocage Intercom structure commissions et mandats
Intercommunalite · CC Pays de Châteaugiron Communauté
19 mai 2026
Conseil communautaire : gouvernance et mandats fixés
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Ressources Humaines et Administration Générale
8 juin
Arc Sud Bretagne fixe ses commissions communautaires
CC Arc Sud Bretagne
3 juin
Services publics : la CCSPL renouvelée à Vannes agglo
CA Golfe du Morbihan - Vannes Agglomération
29 mai
Moult-Chicheboville valide ses commissions clés
Moult-Chicheboville
23 mai
Commissions municipales : Thue et Mue réorganise ses instances
Thue et Mue
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Finances et Budget
8 juin
Impôts locaux : Arc Sud Bretagne propose sa CIID
CC Arc Sud Bretagne
3 juin
Contrôle financier renforcé à Vannes agglomération
CA Golfe du Morbihan - Vannes Agglomération
23 mai
Tarifs des services municipaux adoptés à Thue et Mue
Thue et Mue
5 juin
Finances et administration : plusieurs décisions adoptées
Paris
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Urbanisme, Aménagement et Logement
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Sommaire de conseil municipal
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Environnement, Transition Écologique et Cadre de Vie
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Culture, Sport et Vie Associative
Par theme
Vie Scolaire, Jeunesse et Petite Enfance
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Mobilité, Voirie et Sécurité
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Développement Économique et Tourisme
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Sommaire de conseil régional
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